REVELATIONS EXCLUSIVES – Les Bonnes Affaires Immobilières de Sefiane Hasnaoui à Paris !

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Algeriepart continue de consacrer sa série d’articles sur ceux et celles qui sont censés participer et proposer un ensemble de solutions structurelles pour l’économie algérienne, mais qui, à la première occasion, vont investir leur argent en dehors d’Algérie à l’image de, Sefiane Hasnaoui, Kamel Moula, Lamine Nezzar et bien d’autres encore…

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Sefiane Hasnaoui, né au mois d’Aout 1970 à Alger et de nationalité Franco-algérienne, est le Président du Groupe Hasnaoui, qui active dans les secteurs de la construction de l’Industrie, l’Agriculture, les Services et la Pierre, rassemblant aujourd’hui plus de 18 entreprises, représentant des marques telles Nissan, DongFeng ou encore Komatsu et Whirlpool…

Fiscalement résident en Algérie ou il a le centre de ses intérêts économiques, Sefiane Hasnaoui a été membre du FCE version Ali Haddad et Président de l’association des constructeurs et concessionnaires automobiles en Algérie (AC2A), en Juine 2015, en remplacement de Mourad Oulmi, l’ex patron de la société Sovac aujourd’hui emprisonné.

Au mois de Février 2019, Nissan Motor et le Groupe Hasnaoui avaient annoncé investir un total de 160 millions de dollars dans une nouvelle usine de véhicules Nissan en Algérie, pour répondre à la demande croissante des clients dans le pays et dans toute l’Afrique.

En Novembre 2010, Sefiane Hasnaoui va acquérir une propriété en France, à la rue de Vaneau dans le 7ème Arrondissement de Paris, à travers une SCI dénommée RISECH et avec un capital de 30.000 Euros, qu’il détient avec votre épouse Zarinaz Nassiri, enseignante née en Aout 1973 à Téhéran et de nationalité française.

Nous avons envoyé un mail à Mr Sefiane Hasnaoui lui demandant comment il avait pu réunir les 30.000 Euros en numéraire à l’Etranger, dont 15.000 constituent sa part dans la SCI RISECH, sachant que les transferts d’euros sont strictement cadrés par la législation algérienne.

Comment cet homme d’Affaires a-t-il pu traverser les frontières algériennes avec cette somme, sachant qu’il avait officiellement déclaré être, son épouse et lui-même, résident à Alger à la rue Carnot, dans le quartier d’El-Biar ?

Nous n’avons obtenu aucune réponse, hormis d’apprendre que notre mail a été transféré à des cercles se disant influents et proches du pouvoir, qui ont tenté de peser sur la publication de cet article…

Résidence du couple Zarinaz et Sefiane Hasnaoui à la Rue Vaneau

Comme vous le savez, la création d’entreprises à l’étranger est interdite aux algériens fiscalement résidents en Algérie, là où ils ont le centre de leurs intérêts économiques.

La règlementation des changes algérienne est une réglementation de contrôle stricte des mouvements de fonds entre l’Algérie et l’étranger dans le but de maintenir l’équilibre de la balance des paiements de l’Algérie.

L’article 126 de l’ordonnance 03-11 du 26 août 2003, relative à la monnaie et au crédit modifiée et complétée, interdit formellement aux résidents la constitution de tout avoir, qu’il soit immobilier, mobilier, fiduciaire ou bancaire, à partir de fonds provenant d’Algérie, sauf autorisation expresse de la Banque d’Algérie.

La Banque centrale a publié le 3 février 2007 une prescription claire spécifique aux règles applicables aux transactions courantes avec l’étranger et aux comptes devises, il s’agit du règlement 07-01 du 03 février 2007.

A cet effet, l’article 8 dudit règlement dispose ce qui suit : « Hormis les cas expressément prévus par l’article 126 de l’ordonnance n°03-11 (…), la constitution d’avoirs monétaires, financiers et immobiliers à l’étranger par les résidents à partir de leurs activités en Algérie est interdite ».

En 2015, l’Algérie avait assoupli sa réglementation en autorisant l’investissement à l’étranger sous certaines conditions.

En effet, l’investissement doit être en « rapport avec l’activité de l’opérateur économique de droits algériens concerné ; doit avoir pour objectif de consolider et de développer cette activité ; ne doit pas porter sur des opérations de placements ou sur des biens immobiliers autres que ceux correspondants aux besoins d’exploitations des entités créées à l’étranger ou faisant partie intégrante de leur activité. L’opérateur algérien doit également être un exportateur régulier !

Or M.Hasnaoui, gérant depuis le mois d’Octobre 2010 de la société française SCI RISECH sise à la Rue Vaneau, ne réunit aucun des critères arrêtés par les autorités du Pays, lui permettant d’ouvrir une société à l’Etranger !

Contacté, un cadre de la Banque d’Algérie nous a affirmé qu’aucune société privée algérienne, hormis le groupe Cevital, n’avait obtenu le précieux sésame lui permettant d’ouvrir des entreprises à l’étranger !

Nous avons alors posé la question à Sefiane Hasnaoui, lui demandant s’il avait obtenu l’autorisation de la Banque d’Algérie pour entreprendre une telle action. Aucune réponse !

Mais là ne s’arrête pas son investissement…

Le 06 Décembre 2010, Mr Sefiane Hasnaoui va demander et obtenir un prêt auprès de la Banque Société Générale au Luxembourg.

Pour cela et avec son épouse, il va, au mois de février 2011, nantir une partie du capital de la SCI RISECH, et se porter garant au profit de l’établissement bancaire : Société Générale Trust and Trust sise au Luxembourg, sis à l’Avenue Emile Reuter, pour garantir un prêt de 2 Millions d’Euros !

« Avez-vous déclaré et rapatrié les bénéfices de vos investissements et avoirs comme vous oblige les autorités fiscales et financières du Pays ? » À cette question, comme à toutes les autres, Sefiane Hasnaoui ne répondra pas.

Il ne nous dira rien non plus de la SCI Valérie qui lui appartient ainsi qu’ à toute sa famille…

En effet, le Père de Sefiane, Abdallah Hasnaoui né en Novembre 1931 à Remchi dans la Wilaya de Tlemcen dans l’Ouest algérien, a été un des premiers concessionnaires automobile, Ex-Président de la Chambre de commerce de la wilaya d’Alger et de Boumerdès, fondateur de la confédération algérienne du patronat (CAP).

Il est celui qui a fondé le groupe Hasnaoui en 1964, à travers la création de la Société algérienne de fonderie et d’emboutissage (Alfem).

Alors qu’à cette époque, la détention d’avoirs financiers, mobiliers ou immobiliers était totalement interdite, Abdallah Hasnaoui avait acquis, en 1984, un appartement au cœur même de la ville de Paris.

Suite à son décès survenu au mois de Novembre 2016 à Neuilly-sur-Seine à Paris, Sefiane est devenu propriétaire de 25% de parts, en nue-propriété, dans la SCI Valérie, aux côtés de sa mère feue Rita Renée Denise Groetz, sa sœur Feriel ainsi que son frère Idriss.

La SCI Valérie, qui administre un appartement avec cave et place de Parking à l’Avenue Foch, dans le 16ème Arrondissement de Paris, possède un capital de 135.893,05 Euros.

Avez-vous, pour votre part déclaré ces valeurs patrimoniales à l’Administration fiscale en Algérie ? Aucune réponse…

Comment peut-on laisser sans aucune sanction, ces hommes d’affaires algériens résidents qui détiennent des millions d’Euros à l’étranger, quand d’autres simples citoyens ont droit à de sérieux problèmes douaniers pour des somme bien plus dérisoires ?

Rappelons que le non-respect des dispositions prévues par la Banque d’Algérie, notamment la détention d’avoirs par un résident dont la provenance est liée à des activités réalisées en Algérie, peut être qualifiée comme étant une infraction à la réglementation des changes donnant lieu à des sanctions.

Les sanctions prévues par l’ordonnance n° 96-22 du 9 juillet 1996 modifiée et complétée, relative à la répression de l’infraction à la législation et à la réglementation des changes et des mouvements de capitaux de et vers l’étranger, peuvent donner lieu à une peine de prison allant de deux (02) à sept (07) ans, et une amende qui ne saurait être inférieure au double de la somme sur laquelle a porté l’infraction, ainsi que la confiscation du corps du délit et des moyens utilisés.

Se payer de somptueuses demeures à l’étranger, sans en avoir le droit, est, semble-t-il, bien plus répandu parmi nos hommes d’affaires membres de surcroit d’organisations patronales censées être citoyenne.

Certains d’entre eux, qui veulent pourtant nous faire taire, n’hésitent pas un instant à trahir leurs engagements de transparence et de solidarité en faveur de l’intérêt général, pour leur seul intérêt !

Pauvre Algérie…